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25-PCE-473 Portant accord d’occupation et autorisation d’entreprendre des travaux sur la RN2 au quartier Batelière du PR3+100 au PR3+300 surle territoire de la ville de Schoelcher pour ORANGE
2.84 MB
2 téléchargements
25-PCE-472 Portant réglementation de la circulation sur la RD8 du PR9+260 au PR10+360 ; la RD17 du PR3+600 au PR3+929 du quartier OBLOT au quartier Délévry sur le territoire de la ville de Sainte-Luce pour EDF
452.49 KB
2 téléchargements
25-PCE-471 Portant accord d’occupation et autorisation d’entreprendre des travaux sur la RD44 au quartier Cluny du PR0+900 au PR1+200 sur le territoire de la ville de Fort de France pour EDF
2.83 MB
2 téléchargements
25-PCE-470 Portant adoption de la fiche relative au dispositif MAR70.29 « MAEC API amélioration du potentiel pollinisateur des abeilles et de son régime de sanctions spécifique annéxé » du DOMO du plan stratégique national 2023-2027 – volet Martinique et validation de son utilisation
498.97 KB
3 téléchargements
25-PCE-469 Portant adoption de la fiche relative au dispositif MAR70.30 « MAEC PRM protection des races menacées et de son régime de sanctions spécifique annexé » du DOMO du plan stratégique national 2023-2027 – volet Martinique et validation de son utilisation
448.49 KB
3 téléchargements
25-PCE-468 Portant adoption de la fiche relative au dispositif MAR73.03-A « Investissements agro-alimentaires transformation, stockage, conditionnement, commercialisation » du DOMO du plan stratégique national 2023-2027 – volet Martinique et validation de son utilisation
581.08 KB
4 téléchargements
25-PCE-467 Portant adoption de la fiche relative au dispositif MAR73-03-B « Investissements filière forêt-bois (exploitation bois d’œuvre, bois d’énergie, transformation amont du bois, production de plans forestiers, valorisation des sous-produits et déchets du bois » du DOMO du plan stratégique national 2023-2027 – volet Martinique et validation de son utilisation
517.24 KB
3 téléchargements
25-PCE-466 Portant adoption de la fiche relative au dispositif MAR73.07 « Création, réhabilitation, modernisation, extension et animation d’ouvrages collectifs pour l’irrigation » du DOMO du plan stratégique national 2023-2027 – volet Martinique et validation de son utilisation
539.12 KB
3 téléchargements
25-PCE-465 Portant adoption de la fiche relative au dispositif MAR75.02 « Dotation en capital pour le démarrage ou la reprise d’activités agricoles ou en lien avec l’activité agricole » du DOMO du plan stratégique national 2023-2027 – volet Martinique et validation de son utilisation
566.60 KB
3 téléchargements
25-PCE-464 Portant adoption de la fiche relative au dispositif MAR78.01-A « conseil stratégique et technique individualisé ou collectif » du DOMO du plan stratégique national 2023-2027 – volet Martinique et validation de son utilisation
610.43 KB
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