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25-PCE-52 Portant réglementation de la circulation sur la RD12 du PR3+900 au PR4+800 au quartier Bout-Bois sur le territoire de la ville du Carbet
795.72 KB
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25-PCE-46 Portant alignement de voirie sur la RD2 sur le territoire de la ville de Trinité au lieu-dit Bellevue parcelle cadastrée section R 999 STE GFA La Richard
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25-PCE-95 Portant réglementation de la circulation lors de la course cycliste intitulée « Challenge du CRM manche 1 » sur les RD1 et 29 ur le territoire de la ville du Robert
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25-PCE-94 Fixant le tarif de l’allocation Personnalisée d’Autonomie et de la Prestation de Compensation du Handicap en mode prestataire pour l’année 2025
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25-PCE-93 Portant règlementation de la circulation sur la RD 4 du PR 1+900 au PR 2+500 quartier Morne-Vert sur la ville de Ducos
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25-PCE-92 Portant règlementation de la circulation sur la RD 16 au PR 0+300 et au PR 0+900 au lieu-dit Morne Gamelle sur la ville du François
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25-PCE-91 Portant prolongation de la durée de l’occupation du domaine public pour la réalisation des travaux de pose de 2 compteurs (N°36 et 150) de sectorisation au réseau d’eau potable sur la RD 16 aux PR 0+600 et 0+630 au lieu-dit Morne Gamelle sur la ville du François pour la CAESM
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25-PCE-90 Portant règlementation de la circulation sur la RD 6 au PR 7+200 et au PR 7+800 au lieu-dit Saint Laurent sur la ville du François
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25-PCE-89 Portant prolongation de la durée de l’occupation du domaine public pour la réalisation des travaux de pose de 2 compteurs (N°37 et 38) de sectorisation au réseau d’eau potable sur la RD 6 au PR 7+500 et au PR 7+510 au lieu-dit Saint-Laurent de la ville du François pour la CAESM
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25-PCE-88 Portant versement de la contribution annuelle de la CTM au budget du Service Territorial d’Incendie et de Secours (STIS) pour l’année 2025
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