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23-PCE-751 Portant règlementation de la circulation sur la RN 9 du PR 0+857 au PR 2+150 du pont de la Rivière Monsieur au giratoire Etang Z’Abricot dans le cadre du salon de l’habitat 2023 sur le territoire de la ville de Fort-De-France
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23-PCE-750 Portant règlementation de la circulation sur la RN 9 du PR 0+857 au PR 2+150 du pont de la Rivière Monsieur au giratoire Etang Z’Abricot dans le cadre du concert d’Aya Nakamura
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23-PCE-747 Portant autorisation d’occupation du domaine public maritime à Martinique transat dans le cadre de l’arrivée de la course transatlantique Jacques VABRES
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2 téléchargements
23-PCE-746 Portant autorisation d’occupation du domaine public maritime dan sle cadre de l’arrêtés de la course transatlantique Jacques VABRES
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2 téléchargements
23-PCE-744 Décision conjointe DGARS/PCE fixant la dotation globale de financement du centre d’action médico-sociale précoce (CAMSP) du CHUM au titre de l’exercice 2023
1.82 MB
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23-PCE-743 Portant annulation de l’arrêté n°23-PCE-574 du 08/08/2023 et fixation de la nouvelle tarification de l’HEPAD Résidene l’OASIS géré par la SARL OASIS de Fort de France pour l’année 2023
3.22 MB
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23-PCE-742 Arrêté conjoint portant fixation de la tarification de la maison d’enfants à caractères social CAEFP La Clairière gérée par l’association martiniquaise de sauvegarde de l’Enfance et de l’Adolescence pour l’année 2023
2.10 MB
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23-PCE-741 Arrêté conjoint portant fixation de la tarification du service d’action sociale éducative en milieu ouvert (SAEMO) de fort de France géré par l’association AAETE pour l’année 2023
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2 téléchargements
23-PCE-740 Portant règlementation de la circulation lors de la manifestation sportive automobile intitulée Rallye Nationale HO HIO HEN AUTOMOBILE sur la RN 8 sur les RD 5, 7, 8,18 et 36 sur le territoire des villes de Rivière-Pilote, Rivière-Salée, Sainte-Luce, Trois-Ilets et Vauclin
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23-PCE-739 Portant règlementation de la circulation lors de la manifestation sportive intitulée Ronde Régionale de la ville du Gros-Morne sur les RD 1 et 2 sur le territoire de la ville du Gros-Morne
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