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24-PCE-1136 Portant règlementation de la circulation lors de la manifestation sportive intitulée Course de Côte Motocycliste du Carbet « Carbet 2024 » sur la RN 2 sur la ville du Carbet
488.99 KB
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24-PCE-1135 Portant réglementation de la circulation lors de la course pédestre intitulée Relais Damien Hombel sur les RN3 & 4 et RD 1 ;1A ;2 ;15 sur le territoire des villes du Robert, Gros Morne, Fonds Saint-Denis et Morne-Rouge
566.06 KB
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24-PCE-1179 portant décision d'un emprunt de 50 000 000 € auprès de l'agence française de développement
488.11 KB
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24-PCE-1134 Portant autorisation de travaux de création d’une voie d’accès et de modification du carrefour sur la RN6 au PR 24+050 entrée bourg du Vauclin sur la ville du Vauclin pour la SARL DOLIBAM
3.17 MB
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24-PCE-1177 portant décision de la mise en place d'une ligne de trésorerie de 50 000 000 € par la Caisse d'Epargne Provence-Alpes-Corse
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24-PCE-1132 Portant règlementation de la circulation sur la RD 34 du PR 3+100 au PR 3+910 quartier Morne Vert sur la ville de Rivière-Pilote
809.88 KB
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24-PCE-1131 Portant autorisation d’entreprendre des travaux de renforcement BTA Poste aéronautique 9021 (au voisinage de M. RENE CORAIL ALBERT) sur la RD 34 du PR 3+400 au PR 3+610 au quartier Morne Vent sur le territoire de la ville de Rivière-Pilote pour le SMEM
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24-PCE-1130 Portant autorisation de création d’une résidence autonomie de 30 places sur la commune de Sainte-Anne au profit de l’association laïque pour l’éducation, la formation, la prévention et l’autonomie (ALEFPA)
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24-PCE-1129 Portant autorisation de création d’une résidence autonomie de 30 places sur la commune du Gros-Morne au profit de l’association laïque pour l’éducation, la formation, la prévention et l’autonomie (ALEFPA)
944.20 KB
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24-PCE-1128 Portant réglementation de la circulation sur la RN8 du PR6+200 au PR7+100 au quartier Baringthon sur le territoire de la ville de Ducos
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