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23-PCE-309 Portant réglementation de la circulation sur la RN1 du PR26+500 au PR27+500 au lieu-dit Derrière Morne sur le territoire de la ville de Sainte-Marie

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23-PCE-308 Portant accord d’occupation et autorisation d’entreprendre des travaux sur la RN1 du PR26+800 au 27+200 au lieu-dit Derrière Morne sur le territoire de la ville de Sainte-Marie pour INEO INFRACOM

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23-PCE-307 Portant réglementation de la circulation sur la RD13 du PR3+000 au PR3+850 au quartier La Favorite sur le territoire de la ville du Lamentin

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23-PCE-306 Portant mise en position de mission de M. Lucien SALIBER Président de l’Assemblée de la CTM à Paris du 23 février au 6 mars 2023

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23-PCE-305 Portant mise en position de mission de Mme Patricia TELLE 2ème vice-Présidente de l’Assemblée de la CTM en Guadeloupe du 8 au 10 mars 2023

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23-PCE-304 Portant mise en position de mission de M. Serge LETCHIMY Président du Conseil exécutif de la CTM à Paris du 13 au 19 mars 2023

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23-PCE-303 Portant mise en position de mission de M. Serge LETCHIMY Président du Conseil exécutif de la CTM en Guadeloupe du 08 au 10 mars 2023

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23-PCE-302 Portant mise en position de mission de M. Serge LETCHIMY Président du Conseil exécutif de la CTM en Guyane du 28 au 31 décembre 2022

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23-PCE-301 Portant mise en position de mission de Mme Eléonore Monette Conseillère à l’Assemblée de la CTM à Paris du 27 février au 3 mars 2023

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23-PCE-300 Portant programmation pluriannuelle des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux – Secteur Personnes Agées et en Situation de Handicap

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