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23-PCE-753 Portant règlementation de la circulation sur la RD 18 du PR 19+950 au PR 20+600 au quartier Morne Acajou sur le territoire de la ville du François
223.83 KB
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23-PCE-752 Portant autorisation d’entreprendre des travaux de pose de conduite et de raccordement au réseau d’eau potable sur la RD 18 au quartier Morne Acajou sur le territoire de la ville du François pour la CAESM
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23-PCE-751 Portant règlementation de la circulation sur la RN 9 du PR 0+857 au PR 2+150 du pont de la Rivière Monsieur au giratoire Etang Z’Abricot dans le cadre du salon de l’habitat 2023 sur le territoire de la ville de Fort-De-France
852.08 KB
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23-PCE-750 Portant règlementation de la circulation sur la RN 9 du PR 0+857 au PR 2+150 du pont de la Rivière Monsieur au giratoire Etang Z’Abricot dans le cadre du concert d’Aya Nakamura
861.58 KB
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23-PCE-747 Portant autorisation d’occupation du domaine public maritime à Martinique transat dans le cadre de l’arrivée de la course transatlantique Jacques VABRES
121.84 KB
4 téléchargements
23-PCE-746 Portant autorisation d’occupation du domaine public maritime dan sle cadre de l’arrêtés de la course transatlantique Jacques VABRES
123.47 KB
4 téléchargements
23-PCE-744 Décision conjointe DGARS/PCE fixant la dotation globale de financement du centre d’action médico-sociale précoce (CAMSP) du CHUM au titre de l’exercice 2023
1.82 MB
7 téléchargements
23-PCE-743 Portant annulation de l’arrêté n°23-PCE-574 du 08/08/2023 et fixation de la nouvelle tarification de l’HEPAD Résidene l’OASIS géré par la SARL OASIS de Fort de France pour l’année 2023
3.22 MB
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23-PCE-742 Arrêté conjoint portant fixation de la tarification de la maison d’enfants à caractères social CAEFP La Clairière gérée par l’association martiniquaise de sauvegarde de l’Enfance et de l’Adolescence pour l’année 2023
2.10 MB
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23-PCE-741 Arrêté conjoint portant fixation de la tarification du service d’action sociale éducative en milieu ouvert (SAEMO) de fort de France géré par l’association AAETE pour l’année 2023
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