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23-PCE-669 Portant fixation de la tarification du lieu de vie et d’accueil La Passerelle du Lorrain géré par l’association La Maison du Soleil l’année 2023
989.47 KB
4 téléchargements
23-PCE-668 Portant fixation de la tarification du lieu de vie et d’accueil “Aide-Toit” de Saint-Joseph géré par l’association C’TA VIE pour l’année 2023
1.80 MB
4 téléchargements
23-PCE-667 Portant règlementation temporaire de la circulation sur la RD 18 du PR 4+870 au PR 5+680 au quartier Fougainville sur le territoire de la ville de Rivière-Pilote
769.88 KB
3 téléchargements
23-PCE-666 Portant autorisation d’entreprendre des travaux d’extension du réseau BTA/A poste Lescouet sur la RD 18 du PR 5+170 au PR 5+380 au quartier Fougainville sur le territoire de la ville de Rivière-Pilote pour le SMEM
3.11 MB
3 téléchargements
23-PCE-664 Portant autorisation d’entreprendre des travaux de pose d’une canalisation d’eau potable DN 300 MM sur la route départementale 7 du PR 25+250 au PR 26+250 lieu-dit Chemin Andrieu Bourg sur le territoire de la ville du Diamant pour la CAESM
3.07 MB
3 téléchargements
23-PCE-663 Portant réglementation de la circulation sur la RD 29 du PR5+900 au PR6+500 au quartier Hauteur Bellevue sur le territoire de la ville du François
800.54 KB
2 téléchargements
23-PCE-662 Portant réglementation de la circulation sur la RD 24 du PR2+200 au PR2+800 au quartier Fourniols sur le territoire de la ville de Sainte-Marie
792.86 KB
2 téléchargements
23-PCE-661 Portant accord d’occupation et autorisation d’entreprendre des travaux sur la RD24 au PR2+500 au quartier Fourniols sur le territoire de la ville de Sainte-Marie pour la SME
2.88 MB
2 téléchargements
23-PCE-660 Portant réglementation de la circulation sur la RD34 du PR0+500 au PR2+100 au quartier La Renée sur le territoire de la ville de Rivière-Pilote
240.25 KB
2 téléchargements
23-PCE-649 Portant règlementation de la circulation sur la RD 28 du PR 4+900 au PR 5+500 au quartier Duchesne sur le territoire de la ville du Robert
808.16 KB
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