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25-PCE-469 Portant adoption de la fiche relative au dispositif MAR70.30 « MAEC PRM protection des races menacées et de son régime de sanctions spécifique annexé » du DOMO du plan stratégique national 2023-2027 – volet Martinique et validation de son utilisation
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25-PCE-468 Portant adoption de la fiche relative au dispositif MAR73.03-A « Investissements agro-alimentaires transformation, stockage, conditionnement, commercialisation » du DOMO du plan stratégique national 2023-2027 – volet Martinique et validation de son utilisation
581.08 KB
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25-PCE-467 Portant adoption de la fiche relative au dispositif MAR73-03-B « Investissements filière forêt-bois (exploitation bois d’œuvre, bois d’énergie, transformation amont du bois, production de plans forestiers, valorisation des sous-produits et déchets du bois » du DOMO du plan stratégique national 2023-2027 – volet Martinique et validation de son utilisation
517.24 KB
5 téléchargements
25-PCE-466 Portant adoption de la fiche relative au dispositif MAR73.07 « Création, réhabilitation, modernisation, extension et animation d’ouvrages collectifs pour l’irrigation » du DOMO du plan stratégique national 2023-2027 – volet Martinique et validation de son utilisation
539.12 KB
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25-PCE-465 Portant adoption de la fiche relative au dispositif MAR75.02 « Dotation en capital pour le démarrage ou la reprise d’activités agricoles ou en lien avec l’activité agricole » du DOMO du plan stratégique national 2023-2027 – volet Martinique et validation de son utilisation
566.60 KB
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25-PCE-464 Portant adoption de la fiche relative au dispositif MAR78.01-A « conseil stratégique et technique individualisé ou collectif » du DOMO du plan stratégique national 2023-2027 – volet Martinique et validation de son utilisation
610.43 KB
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25-PCE-463 Portant adoption de la fiche relative au dispositif MAR78.01-B « actions de diffusion et échanges de connaissances et d’informations » du DOMO du plan stratégique national 2023-2027 – volet Martinique et validation de son utilisation
428.17 KB
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25-PCE-462 Portant adoption de la fiche relative au dispositif MAR78.01-C « formation des actifs des secteurs agricoles et sylvicoles » du DOMO du plan stratégique national 2023-2027 – volet Martinique et validation de son utilisation
428.96 KB
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25-PCE-461 Portant accord d’occupation et autorisation d’entreprendre des travaux sur la RD10 aux PR44+150 et 44+300 dans le bourg rue docteur Morestin et rue Schoelcher sur le territoire de la ville de Basse-Pointe pour la société des eaux et assainissement
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25-PCE-460 Portant accord d’occupation et autorisation d’entreprendre des travaux sur la RD 7 au PR25+650 dans le Bourg rue des Caraïbes sur le territoire de la ville du Diamant pour EDF
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