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Ateliers Vie Chère : la CTM vous donne la parole !
delib n°24-265-1 projet de décret arrêté cyclonique
Référence de l'acte : 24-265-1
Intitulé : portant avis sur le projet de décret d’arrêté relatif au contenu
de l'attestation cyclonique au dépôt de permis de construire
et à la déclaration d'achèvement des travaux
Auteur : Jean-Claude DUVERGER - Vice président de l'Assemblée de Martinique