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23-PCE-444 Accord d’occupation exécution des travaux sur le domaine public routier de la Collectivité Territoriale de Martinique autorisation d’entreprendre des travaux de : effacement réseau BTA/A – poste « CINEMA 9003 » et « ST-LUCE 9044 » sur la route départementale 17 du point repère 0+020 au point repère 0+075 – En agglomération bourg : Rue Jean Jaurès sur le territoire de la ville de Sainte-Luce

  • Référence de l'acte : 23-PCE-444
  • Intitulé : Accord d'occupation exécution des travaux sur le domaine public routier de la Collectivité Territoriale de Martinique autorisation d'entreprendre des travaux de : effacement réseau BTA/A - poste « CINEMA 9003 » et « ST-LUCE 9044 » sur la route départementale 17 du point repère 0+020 au point repère 0+075 - En agglomération bourg : Rue Jean Jaurès sur le territoire de la ville de Sainte-Luce
  • Auteur : Président du Conseil Exécutif
  • Date de décision : 28/06/2023
  • Date de publication : 04/07/2024
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  • Date de création 04/07/2024
  • Dernière mise à jour 04/07/2024
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