VISIOCONFÉRENCE ǀ Séance plénière de l’Assemblée des 11 & 12 juin 2020

ASSEMBLEE DE MARTINIQUE

SÉANCE PUBLIQUE PAR VISIOCONFERENCE

JEUDI 11 JUIN ET VENDREDI 12 JUIN 2020 – 9 H 30

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Intervention d’Alfred Marie-Jeanne à la Plénière du 11 juin : Point d’information sur la crise sanitaire

Dossier de Presse


ORDRE DU JOUR

AFFAIRES PRÉSENTÉES PAR LE PRESIDENT DE L’ASSEMBLEE DE MARTINIQUE MONSIEUR CLAUDE LISE

1/ APPROBATION DES PROCÈS VERBAUX DES SEANCES DE L’ASSEMBLEE DE MARTINIQUE DES 18, 19 ET 23 DECEMBRE 2019 ET DES 18, 19 ET 24 FEVRIER 2020

AFFAIRES PRÉSENTÉES PAR LA CONSEILLÈRE EXECUTIVE MADAME MARIE HELENE LEOTIN

2/ PLAN D’ACTION POUR L’AMÉNAGEMENT DU BÂTIMENT D’ARCHIVES SIS ROUTE DE DIDIER, RUE DES BÉGONIAS A FORT DE FRANCE

AFFAIRES PRÉSENTÉES PAR LA CONSEILLÈRE EXECUTIVE MADAME AURELIE NELLA

3/ PROPOSITION DE MODIFICATION DE L’ARTICLE 2 DE L’ANNEXE A LA DELIBERATION N°19-105-1 PORTANT ADOPTION DU REGLEMENT TERRITORIAL D’AGREMENT DES FORMATIONS SOCIALES

4/ PROJET DE DECRET N°      AUTORISANT A TITRE EXPERIMENTAL UNE DEROGATION AUX REGLES D’OCTROI DES MICROCREDITS PROFESSIONNELS AUX COLLECTIVITES REGIES PAR LES ARTICLES 73 ET 74 DE LA CONSTITUTION ET A LA NOUVELLE-CALEDONIE

5/ ANNULATION D’UNE CREANCE NEE D’UN PRET ETUDIANT

6/ ANNULATION D’UNE CREANCE NEE DE PRETS ETUDIANTS DOSSIER MADAME L. J-B

7/ ANNULATION D’UNE CREANCE NEE DE PRETS ETUDIANTS DOSSIER MADAME F.M

8/ PROJET DE DECRET RELATIF AUX DOTATIONS DE L’ETAT AUX COLLECTIVITES TERRITORIALES ET A LA PEREQUATION DES RESSOURCES FISCALES

9/ PROJET DE DECRET N° .. DU .. PORTANT APPLICATION DES ARTICLES L. 4131-5 ET L. 4221-14-3 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE RELATIF A L’EXERCICE DANS CERTAINS TERRITOIRES D’OUTRE-MER DES PROFESSIONS DE MEDECIN, CHIRURGIEN-DENTISTE, SAGE-FEMME ET PHARMACIEN POUR LES PROFESSIONNELS TITULAIRES D’UN DIPLOME OBTENU DANS UN ETAT AUTRE QUE LA FRANCE

10/ PROJET DE DECRET N° XX DU XX RELATIF AUX AVANCES REMBOURSABLES SANS INTERET DESTINEES AU FINANCEMENT DE TRAVAUX DE RENOVATION AFIN D’AMELIORER LA PERFORMANCE ENERGETIQUE DES LOGEMENTS ANCIENS

11/ PROJET DE DECRET N°      DU       PORTANT REVALORISATION DU REVENU DE SOLIDARITE EN GUADELOUPE, EN GUYANE, EN MARTINIQUE, A LA REUNION ET DANS LES COLLECTIVITES DE SAINT-BARTHELEY, SAINT-MARTIN ET SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON

12/ PROJET DE DECRET N° 2015-1077 DU 26 AOÛT 2015 PRIS POUR L’APPLICATION DE LA LOI N° 2004-639 DU 02 JUILLET 2004 MODIFIEE RELATIVE A L’OCTROI DE MER & PROJET D’ARRETE DU XXX PORTANT MODIFICATION DE L’ARRETE DU 16 JUIN 2016 RELATIF AUX MODELES DE DECLARATIONS ET D’ATTESTATIONS ET AUX CONDITIONS ET MODALITES D’APPLICATION DES ARTICLES 5, 6, 7 ET 15 DU DECRET N° 2015-1077 DU 26 AOÛT 2015 PRIS POUR L’APPLICATION DE LA LOI N° 2004-639 DU 2 JUILLET 2004 MODIFIEE RELATIVE A L’OCTROI DE MER

13/ PROJET DE DECRET AJUSTANT LES MODALITES D’APPLICATION DE LA REGLEMENTATION EUROPEENNE SUR LES TEMPS DE CONDUITE AUX CONDITIONS DE LA CIRCULATION ROUTIERE EN GUADELOUPE ET EN MARTINIQUE

AFFAIRES PRÉSENTÉES PAR LA CONSEILLÈRE EXECUTIVE MADAME MARINETTE TORPILLE

14/ MODIFICATION DE L’ANNEXE A LA DELIBERATION N°18-272-1-PORTANT ADOPTION DU DISPOSITIF TERRITORIAL DES AIDES A L’INNOVATION

15/ RAPPORT PORTANT SUR LE PROJET DE DÉVELOPPEMENT DE LA BRIGADE MOBILE DE MÉDIATEURS NUMÉRIQUES : – APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL –  DEMANDE D’AIDE EUROPÉENNE AU TITRE DU PO FEDER 2014-2020

AFFAIRES PRÉSENTÉES PAR LE CONSEILLER EXECUTIF MONSIEUR FRANCIS CAROLE

16/ DEMANDE DE SUBVENTION FORMULEE PAR LE CENTRE DE RESSOURCES D’EDUCATION ET DE PROMOTION DE LA SANTE SEXUELLE (CREPSS) POUR SON PROGRAMME D’ACTIONS, AU TITRE DE L’EXERCICE 2019

17/ DEMANDE DE PARTENARIAT DE LA SAS IDEALCO POUR L’ORGANISATION EN 2020 D’UNE DECLINAISON MARTINIQUE – CARAÏBES DES ASSISES NATIONALES DU VIEILLISSEMENT/LONGEVITY

18/ REMISE GRACIEUSE DE DETTE AU BENEFICE DE MADAME JB

19/ INFORMATION DU PRÉSIDENT DU CONSEIL EXECUTIF SUR LES DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION DE POUVOIR ÉLARGIE PRÉVUE PAR L’ARTICLE 1er DE L’ORDONNANCE N° 2020-391

AFFAIRES PRÉSENTÉES PAR LE CONSEILLER EXCECUTIF MONSIEUR DANIEL MARIE-SAINTE

20/ PACTE TERRITORIAL D’INVESTISSEMENT DANS LES COMPETENCES 2019-2022 CONVENTIONS LIEES A L’ECHANGE DE DONNEES ENTRE LES SYSTEMES D’INFORMATION DE LA COLLECTIVITE TERRITORIALE DE MARTINIQUE ET LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS

21/ DISPOSITIF TERRITORIAL D’INCITATION AU RECRUTEMENT DES APPRENTIS

22/ PROPOSITION DE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION AFFECTEE A LA REALISATION DU PROGRAMME D’ACTION DE FORMATION DE L’EFPMA AU TITRE DE L’EXERCICE 2020

23/ PROPOSITION DE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION AFFECTEE A LA REALISATION DU PROGRAMME D’ACTIVITES DES ECOLES DE LA 2E CHANCE (E2C) CENTRE ET SUD AU TITRE DE L’EXERCICE 2020

24/ PASSATION D’UNE CONVENTION DE PRET A USAGE POUR LA MISE A DISPOSITION D’UN VIADUC METALLIQUE DEMONTABLE (VMD) – QUARTIER LA BROUE – VAUCLIN

25/ AUTORISATION DE SIGNER UNE CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION DE MARCHES PUBLICS POUR LA DEFINITION, LA REALISATION, LA MAINTENANCE ET LA MISE EN ŒUVRE D’UNE SOLUTION CIBLE DE GESTION DU DISPOSITIF FEADER POUR LA PERIODE 2021-2027

26/ COMPTE-RENDU DE L’EXERCICE DE LA DELEGATION DU PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS ET D’ACCORDS-CADRES

AFFAIRES PRÉSENTÉES PAR LE CONSEILLER EXECUTIF MONSIEUR MIGUEL LAVENTURE

27/ DEMANDE DE GARANTIE SOLLICITEE PAR LA SOCIETE IMMOBILIERE DE LA MARTINIQUE A HAUTEUR DE 40 % D’UN EMPRUNT D’UN MONTANT TOTAL DE 2 609 180,15 € DESTINE A LA CONSTRUCTION DE 19 LOGEMENTS (6 LLS ET 13 PLS) QUARTIER JAMBETTE A FORT DE FRANCE

28/ DEMANDE DE GARANTIE SOLLICITEE PAR LA SOCIETE IMMOBILIERE DE LA MARTINIQUE A HAUTEUR DE 50 % D’UN EMPRUNT D’UN MONTANT TOTAL DE 1 897 722 € DESTINE A LA CONSTRUCTION DE 12 LOGEMENTS DE TYPE PLS QUARTIER SAVANE LEANDRE A DUCOS

29/ ACTUALISATION DU MINIMUM DE PERCEPTION SUR LE TABAC

30/ ACTUALISATION DES NOMENCLATURES DOUANIERES REPRISES DANS DES DELIBERATIONS 17-5-1, 17-5-2 ET 17-5-3

31/ EXTENSION DE LA LISTE DES BIENS EXONERES DESTINES AUX OPERATEURS DU SECTEUR A DE LA NAF

32/ PROGRAMMATION DE DEUX (2) DOSSIERS SUR LE FONDS SOCIAL EUROPÉEN – DEMANDES D’ATTRIBUTION D’AIDE EUROPÉENNE DANS LE CADRE DU PROGRAMME OPÉRATIONNEL FEDER FSE 2014-2020

33/ PROGRAMMATION DE DEUX (2) DOSSIERS SUR LE FONDS EUROPÉEN DE DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL – DEMANDES D’ATTRIBUTION D’AIDE EUROPÉENNE DANS LE CADRE DU PROGRAMME OPÉRATIONNEL FEDER-FSE 2014-2020

34/ PROJETS DE CONVENTIONS ENTRE LA COLLECTIVITE TERRITORIALE DE MARTINIQUE ET LE PARC NATUREL DE LA MARTINIQUE, EN VUE DU SOLDE D’ACTIONS DES PROGRAMMES 2011 A 2015 DU PARC

AFFAIRES PRÉSENTÉES PAR LE CONSEILLER EXCECUTIF MONSIEUR LOUIS BOUTRIN

35/ PROPOSITION D’ADHESION DE LA COLLECTIVITE TERRITORIALE DE MARTINIQUE A L’INSTITUT NATIONAL DE L’ECONOMIE CIRCULAIRE

36/ LANCEMENT DE LA PROCÉDURE D’ÉLABORATION D’UNE STRATÉGIE TERRITORIALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE À L’ÉCHELLE DE LA MARTINIQUE À L’HORIZON 2030

37/ ATELIER « ESPECES EXOTIQUES ENVAHISSANTES – ANTILLES FRANÇAISES » (COMITE FRANÇAIS DE L’UICN)

38/ REEDITION DU TOPOGUIDE « LA MARTINIQUE…. A PIED » (COMITE DE LA RANDONNEE PEDESTRE DE LA MARTINIQUE)

39/ LEVEE DE DECHEANCE QUADRIENNALE D’UNE DELIBERATION RELATIVE AU POLE AGRORESSOURCES ET DE RECHERCHE DE MARTINIQUE (PARM) POUR LE PAIEMENT DE SOLDES DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PO FEDER 2007-2013 N° PRESAGE       30390 30392  TOTAL MONTANT       1 849,34 €        3 828,40 €        5 677,7

40/ MODIFICATION DU DISPOSITIF TERRITORIALE À LA CRÉATION ET /OU À LA REPRISE D’ENTREPRISES DE PÊCHE ET DE LA PRIME À L’INSTALLATION DES JEUNES MARINS-PÊCHEURS

41/ APPROBATION DU PLAN PREVISIONNEL PORTANT SUR LE REMPLACEMENT DE LA MACHINE A GLACE SUR LE PORT DE PECHE TERRITORIAL DES ANSES D’ARLET

42/ VILLE DE FORT DE FRANCE – ORGANISATION DE LA 35ème EDITION DU SEMI-MARATHON

AFFAIRE PRÉSENTÉE PAR LE PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF MONSIEUR ALFRED MARIE-JEANNE

43/ POINT D’INFORMATION SUR LA CRISE SANITAIRE