VISIOCONFÉRENCE ǀ Séance plénière de l’Assemblée des 5 & 6 mai 2020

ASSEMBLEE DE MARTINIQUE

SÉANCE PUBLIQUE PAR VISIOCONFERENCE

MARDI 5 ET MERCREDI 6 MAI 2020 – 9 H 30

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Discours introductif de Claude Lise, Président de l’Assemblée

Intervention d’Alfred Marie-Jeanne, Président du Conseil Exécutif


ORDRE DU JOUR

1/ AUDITIONS DANS LE CADRE DU DECONFINEMENT :

  • DE MONSIEUR LE PREFET DE MARTINIQUE
  • DE MEDECINS

2/ PROPOSITION DE LA COMMISSION SANTE, ACTION DE PREVENTION, PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET AIDE SOCIALE A L’ENFANCE POUR UNE STRATEGIE EN VUE D’UN DECONFINEMENT PROGRESSIF

3/ AVIS ET PRECONISATIONS DE LA COMMISSION DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET TOURISME ÉLARGIE POUR LA STRATEGIE TERRITORIALE DE DECONFINEMENT

4/ PROPOSITIONS DE LA COMMISSION DE DEVELOPPEMENT AGRICOLE, AGRO-TRANSFORMATION ET ÉLEVAGE POUR UNE STRATEGIE DE RELANCE DU DEVELOPPEMENT AGRICOLE « POST‐COVID–‐19 »

AFFAIRES PRÉSENTÉES PAR LA CONSEILLÈRE EXECUTIVE MADAME MARINETTE TORPILLE

5/ MODIFICATION DU DISPOSITIF RELATIF AU FONDS DE SUBVENTION TERRITORIALE COVID 19

AFFAIRES PRÉSENTÉES PAR LE CONSEILLER EXECUTIF MONSIEUR FRANCIS CAROLE

6/ DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE AUX CHARGES LIÉES À L’ACCOMPAGNEMENT DE JEUNES HÉBERGES DU FOYER DES JEUNES DES TRAVAILLEURS (FJT) « LES CYCAS » DE FORT-DE-FRANCE POUR L’ANNÉE 2020

7/ DEMANDE DE LEVÉE DE DÉCHÉANCE QUADRIENNALE DE MONSIEUR S. S. POUR SON DOSSIER D’AIDE AUX PROPRIÉTAIRES BAILLEURS

8/ DEMANDE DE LEVÉE DE DÉCHÉANCE QUADRIENNALE POUR LE DOSSIER D’AIDE AUX PROPRIÉTAIRES BAILLEURS DE LA SCI GEORGELST

9/ INFORMATION DU PRÉSIDENT DU CONSEIL EXECUTIF SUR LES DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION DE POUVOIR ÉLARGIE PRÉVUE PAR L’ARTICLE 1er DE L’ORDONNANCE N° 2020-391

AFFAIRES PRÉSENTÉES PAR LE CONSEILLER EXECUTIF MONSIEUR MIGUEL LAVENTURE

10/ SMHLM – DEMANDE D’ATTRIBUTION D’AIDE EUROPÉENNE ET COFINANCEMENT LIÉS DANS LE CADRE DU PROGRAMME OPÉRATIONNEL FEDER-FSE 2014-2020 – « EXTENSION DE L’ÉTABLISSEMENT EHPAD BETHLEEM 11 CHAMBRES + LOCAUX ANNEXES » – MQ0013430

11/ PROGRAMMATION DE DEUX (2) DOSSIERS SUR LE FONDS EUROPÉEN DE DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL – DEMANDES D’ATTRIBUTION D’AIDE EUROPÉENNE DANS LE CADRE DU PROGRAMME OPÉRATIONNEL FEDER-FSE 2014-2020

12/ PROGRAMMATION DE DEUX (2) DOSSIERS SUR LE FONDS SOCIAL EUROPÉEN – DEMANDES D’ATTRIBUTION D’AIDE EUROPÉENNE DANS LE CADRE DU PROGRAMME OPÉRATIONNEL FEDER FSE 2014-2020

AFFAIRES PRÉSENTÉES PAR LE CONSEILLER EXCECUTIF MONSIEUR LOUIS BOUTRIN

13/ OFFICIALISATION DES AUTRES PORTS D’INTÉRET DÉPARTEMENTAUX EN AMÉNAGEMENT DE PȆCHE D’INTÉRET TERRITORIAL

14/ DEMANDE DE PARTICIPATION AU PLAN DE DÉVELOPPEMENT DE LA SOCIÉTÉ D’AMÉNAGEMENT FONCIER ET D’ÉTABLISSEMENT RURAL (SAFER) AU TITRE DE L’ANNÉE 2020

15/ PASSATION D’UNE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION TEMPORAIRE D’ÉQUIPEMENTS PORTUAIRES RÉALISÉS SUR LE PORT DE PȆCHE TERRITORIAL DU MARIN ENTRE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE (CTM) ET LE COMITÉ REGIONAL DES PȆCHES MARITIMES ET DES ÉLEVAGES MARINS (CRPMEM)

AFFAIRES PRÉSENTÉES PAR LE CONSEILLER EXCECUTIF MONSIEUR DANIEL MARIE-SAINTE

16/ PASSATION D’UNE CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDE RELATIVE À LA FOURNITURE, LA POSE, LE RACCORDEMENT D’UNE CANALISATION D’EAU POTABLE DE DIAMETRE 200 MM LE LONG DE RD. 22 ET DE MUTUALISATION DES TRAVAUX. – APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL DE L’OPÉRATION DE DÉVOIEMENT D’UNE CANALISATION DE L’UNITÉ DE PRODUCTION D’EAU POTABLE DE LA CAPOT AU LORRAIN

17/ COMMANDE D’EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE LIES AU COVID 19

18/ PRESENTATION DU COMPTE-RENDU DE L’EXERCICE DE LA DELEGATION DU PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS ET D’ACCORDS-CADRES