Séance plénière du 16 février 2016

Les élus de la l’Assemblée de la Collectivité Territoriale de Martinique se réuniront en salle Camille Darsières, de la rue Gaston Defferre, afin d’examiner les questions suivantes inscrites à l’ordre du jour :

1/ APPROBATION DES PROCÈS‐VERBAUX DES SÉANCES DES 5 ET 19 JANVIER 2016
2/ ADAPTATION DES DÉLIBÉRATIONS CADRE DU CONSEIL GÉNÉRAL ET DU CONSEIL RÉGIONAL EN VUE DE LEUR MISE EN OEUVRE PAR LE CONSEIL EXÉCUTIF
3/ DEMANDE DE PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE À L’AIDE À LA BALANCE AU TITRE DE L’ANNÉE 2016
4/ DEMANDE DE GARANTIE SOLLICITÉE PAR LA SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE DE LA MARTINIQUE PERMETTANT L’ACQUISITION D’UN TERRAIN DESTINE AU PORTAGE FONCIER DE LOGEMENTS SOCIAUX A CONSTRUIRE AU LIEU‐DIT TERRAIN BERNUS, RAVINE VILAINE A FORT DE FRANCE
5/ DEMANDE DE GARANTIE SOLLICITÉE PAR LA SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE DE LA MARTINIQUE (SIMAR) DESTINE A LA CONSTRUCTION DE 30 LOGEMENTS SOCIAUX (5 LLS ET 25 LLTS) AU LIEUDIT « MJC FLOREAL » À FORT DE FRANCE
6/ DEMANDE DE GARANTIE SOLLICITÉE PAR LA SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE DE LA MARTINIQUE (SIMAR) DESTINE A LA CONSTRUCTION D’UN FOYER D’ACCUEIL DE 40 PLACES AU QUARTIER MORNE BLANC AU DIAMANT