Séance Plénière de l’Assemblée les 1er et 2 mars 2018

Jeudi 1er et vendredi 2 mars, suivez en direct la réunion de l’Assemblée Plénière de la Collectivité Territoriale de Martinique, dès 10h en salle Camille Darsières de la rue Gaston Defferre.

Ordre du jour :

1/ APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU 14 NOVEMBRE 2017

DOSSIERS PRESENTÉS PAR LE CONSEILLER EXECUTIF MONSIEUR MIGUEL LAVENTURE

2/ RAPPORT INTRODUCTIF DU DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES DE L’EXERCICE 2018

3/ MODIFICATION D’UNE DEMANDE D’AIDE EUROPÉENNE DANS LE CADRE DU PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT RURAL DE LA MARTINIQUE 2014‐2020 « SAS HABITATION PÉCOUL ‐ MODERNISATION DES MATÉRIELS ET INSTALLATION DE LA SAS HABITATION PÉCOUL (2015‐2016) RMAR040116DA0970013 »

DOSSIERS PRESENTÉS PAR LE CONSEILLER EXECUTIF MONSIEUR DANIEL MARIE‐SAINTE

4/ PASSATION D’UNE CONVENTION ENTRE L’OFFICE NATIONAL DES FORETS (L’ONF) ET LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE (CTM) DANS LE CADRE DE LA RESTAURATION DE LA ZONE HUMIDE A L’ARRIÈRE DE LA ZONE INDUSTRIELLE LES MANGLES

5/ PASSATION D’UNE CONVENTION RELATIVE AU TRAITEMENT ET À LA VALORISATION DES DÉCHETS VERTS, DES PRODUITS DE CURAGE ET DES ENCOMBRANTS RETROUVÉS SUR LES CHAUSSÉES DU RÉSEAU ROUTIER ET LES ÉQUIPEMENTS DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE

6/ COMPTE‐RENDU DE L’EXERCICE DE LA DÉLÉGATION DU PRÉSIDENT DU CONSEIL EXECUTIF EN MATIÈRE DE MARCHÈS PUBLICS ET D’ACCORDS CADRES

DOSSIER PRESENTÉ PAR LA CONSEILLÈRE EXECUTIVE MADAME MARIE‐HÉLÈNE LÉOTIN

7/ RÉALISATION DU DOCUMENTAIRE « SI PROCHES » PAR LA SOCIÉTÉ PALAVIRÉ PRODUCTION

DOSSIERS PRESENTÉS PAR LA CONSEILLÈRE EXECUTIVE MADAME AURÉLIE NELLA

8/ DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE FORMULÉE PAR MADAME C.

9/ PROJET DE LOI POUR UNE IMMIGRATION MAÎTRISÉE ET UN DROIT D’ASILE EFFECTIF

10/ PROJET DE LOI RELATIF À LA PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2019 A 2025 ET PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS INTÉRESSANT LA DÉFENSE

11/ PROJET DE DÉCRET PRIS POUR L’APPLICATION DE L’ARTICLE 73 DE LA LOI N° 2017‐256 DU 28 FÉVRIER 2017 DE PROGRAMMATION RELATIVE À L’ÉGALITE RÉELLE OUTRE‐MER ET PORTANT AUTRES DISPOSITIONS EN MATIÈRE SOCIALE ET ÉCONOMIQUE

12/ PRÉSENTATION DU COMPTE‐RENDU DE L’EXERCICE DE LA DÉLÉGATION DONNÉE AU PRÉSIDENT DU CONSEIL EXECUTIF EN MATIÈRE DE CONTENTIEUX

DOSSIER PRESENTÉ PAR LA CONSEILLÈRE EXECUTIVE MME MARINETTE TORPILLE

13/ REFONTE DES AIDES AUX ENTREPRISES

DOSSIERS PRESENTÉS PAR LE CONSEILLER EXECUTIF MONSIEUR FRANCIS CAROLE

14/ DEMANDE DE SUBVENTION FORMULÉE PAR L’ASSOCIATION « KONBIT » POUR LA MISE EN PLACE ET LA RÉALISATION DE « LA CAMPAGNE POUR L’ÉLIMINATION DES VIOLENCES ENVERS LES FEMMES », AU TITRE DE L’EXERCICE 2017

15/ AVENANT À LA CONVENTION DE GESTION DE L’AIDE AUX EMPLOYEURS DE SALARIÉS EN EMPLOIS D’AVENIR

16/ DEMANDE DE RÉAFFECTATION BUDGÉTAIRE DES CRÉDITS ATTRIBUÉS À L’ASSOCIATION FLANMS KREYOLS POUR MISE EN PLACE DU CHANTIER DE PROXIMITÉ « TAXI PAYS »

17/ DEMANDE DE LEVÉE DE DÉCHÉANCE QUADRIENNALE POUR LE DOSSIER D’AIDE À LA CONSTRUCTION DURABLE DE M. F

DOSSIERS PRESENTÉS PAR LE CONSEILLER EXECUTIF MONSIEUR LOUIS BOUTRIN

18/ RÉAFFECTATION DE LA SOMME DE 188 510,06 € (ACRC 2011) À FONDATIONS SPÉCIALES POUR DEUX ESPACES À VOCATION ÉCONOMIQUE ET PARCOURS SANTÉ DE TERREVILLE (AIDE COMPLÉMENTAIRE)

19/ RÉAFFECTATION SUBVENTION OPÉRATION « TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DU CENTRE BOURG DE LA PLACE JULES GREVY » A CELLE « RENOVATION MISE EN ACCESSIBILITÉ DU CENTRE SPORTIF D’ACCUEIL ET D’HÉBERGEMENT » (AIDE COMPLÉMENTAIRE)

20/ DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE FINANCEMENT DU PROGRAMME D’ACTIONS 2016 RÉALISÉ PAR LA COOPAQUAM

21/ RÉAJUSTEMENT DES TARIFS DE LA PISCINE TERRITORIALE JEAN BAILLY DU CARBET

22/ PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE AU FINANCEMENT DE L’AIDE À LA BALANCE AU TITRE DE LA CAMPAGNE 2018

23/ DEMANDE DE MODIFICATION DES MODALITÉS DE PAIEMENT DE LA CONVENTION N°17‐851 DÉFINISSANT LES CONDITIONS D’UTILISATION D’UNE SUBVENTION ALLOUÉE À LA SICA CANNE UNION

POINTS SUPPLÉMENTAIRES PROPOSES SELON LA PROCÉDURE D’URGENCE

24 / DEMANDE D’ATTRIBUTION D’AIDE EUROPÉENNE ET COFINANCEMENT LIES DANS LE CADRE DU PROGRAMME OPÉRATIONNEL FSE-INCLUSION 2014-2020 – N°MDFSE « COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE – ASSISTANCE TECHNIQUE  – FSE-INCLUSION »

25 / MODIFICATION DES DATES DE MISE EN ŒUVRE DE L’AVENANT A LA PREMIÈRE CONVENTION DE GESTION DE LA SUBVENTION GLOBALE 2014 – 2017 RELATIVE AU FSE-INCLUSION ET DE LA CANDIDATURE DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE A LA GESTION D’UNE NOUVELLE SUBVENTION GLOBALE 2018-2020 AU TITRE DU PROGRAMME OPÉRATIONNEL FSE 2014-2020.