Séance Plénière de l’Assemblée des 26 et 27 juin

Lundi 26 et mardi 27 juin, suivez en direct la réunion de l’Assemblée Plénière de la Collectivité Territoriale de Martinique, dès 10h en salle Camille Darsières de la rue Gaston Defferre.

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Ordre du jour : 

1/ APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DES 6 ET 7 AVRIL 2017

DOSSIER PRESENTÉ PAR LA CONSEILLÈRE EXECUTIVE MME. MARINETTE TORPILLE

2/ DEMANDE DE MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°15‐1793‐1 PORTANT ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À LA SOCIÉTÉ LE FOURNIL DE DIDIER

DOSSIER PRESENTÉ PAR LA CONSEILLÈRE EXECUTIVE MME. AURÉLIE NELLA

3/ DEMANDE DE SUBVENTION DE L’ENTREPRISE NATIREL SASU POUR SON PROJET DE COMMERCIALISATION DE PRODUITS COSMÉTIQUES NATURELS POUR CHEVEUX VALORISANT LA BIODIVERSITÉ ANTILLAISE

DOSSIERS PRESENTÉS PAR LA CONSEILLÈRE EXECUTIVE MME. MARIE‐HÉLÈNE LÉOTIN

4/ AIDE À LA PRODUCTION CINÉMATOGRAPHIQUE ET AUDIOVISUELLE

5/ MADIANA PRODUCTIONS / RESTAURATION ET NUMÉRISATION DU LONG MÉTRAGE « O MADIANA »

DOSSIERS PRESENTÉS PAR LE CONSEILLER EXECUTIF M. MIGUEL LAVENTURE

6/ EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION 2016 ‐ EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2016 DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE

7/ AFFECTATION DES RESULTATS DU COMPTE ADMINISTRATIFS 2016

8/ SARL CHOCO ‐ EXTENSION DE LA BLANCHISSERIE INDUSTRIELLE LOCAVET DANS LE CADRE DE SON DÉMÉNAGEMENT À LA ZONE DE CHOCO SAINT-JOSEPH ‐ N° SYNERGIE MQ0003758

DOSSIER PRESENTÉ PAR LA CONSEILLÈRE EXECUTIVE MME. SYLVIA SAITHSOOTHANE

9/ APPROBATION DU RÈGLEMENT DES TRANSPORTS SCOLAIRES TERRITORIAUX (RTST)

DOSSIERS PRESENTÉS PAR LE CONSEILLER EXECUTIF M. FRANCIS CAROLE

10/ CRÉATION DE POSTES SUITE AUX CAP ET MISE EN OEUVRE DU PARCOURS PROFESSIONNELS, CARRIÈRES ET RÉMUNÉRATIONS (PPCR)

11/ DEMANDE DE SUBVENTION FORMULÉE PAR L’ASSOCIATION LA CASE SOCIALE DES OUTREMER (CSDOM) POUR PERMETTRE AUX ORIGINAIRES DES OUTREMER DE SÉJOURNER DANS LEURS PAYS D’ORIGINE

12/ MODIFICATION DU DISPOSITIF « ACTION PLURIACTIVITE POLY‐COMPETENCE IMMERSION (APPI)» EN PROJET « ATOUT INCLUSION »

DOSSIERS PRESENTÉS PAR LE CONSEILLER EXECUTIF M.LOUIS BOUTRIN

13/ ADAPTATION DES DISPOSITIONS RELATIVES À LA CAPACITÉ FINANCIÈRE DANS LE CADRE DE L’HABILITATION TRANSPORT DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE

14/ DEMANDE DE SUBVENTION FORMULÉE PAR LA VILLE DU LORRAIN POUR LA REFECTION DE LA VOIE D’ACCES AU LYCÉE JOSEPH PERNOCK

15/ LEVÉE DE DÉCHÉANCE QUADRIENNALE POUR L’OPÉRATION DE DÉSENCLAVEMENT DE LA ZONE HOTELIÈRE DES TROIS‐ILETS LE CARAYOU POINTE DU BOUT

16/ DEMANDE DE MODIFICATION DE L’ARTICLE 1ER DE LA DÉLIBÉRATION CG/3695 DES 27 ET 28 JUIN 1995 ADOPTANT LA CRÉATION DU SITE DE « TAUPINIERE » AU DIAMANT COMME PORT DÉPARTEMENTAL PROPOSITION DE LE CLASSER EN APIT

17/ RATTRAPAGE DU COMPLÉMENT DE RÉMUNÉRATION DE LA TONNE DE CANNE LIVRÉE EN DISTILLERIES AGRICOLES POUR 2 PLANTEURS

18/ DEMANDE D’AUTORISATION À SIGNER UN AVENANT AU BAIL À CONSTRUCTION AVEC L’ASSOCIATION VERGERS ET JARDINS TROPICAUX (AVJT) N°14‐1193‐1 DU 20 MAI 2014 POUR MODIFICATION D’IDENTITÉ DES PARTIES

19/ DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE AU SEIN DU COMITÉ D’ORIENTATION STRATÉGIQUE ET DE DÉVELOPPEMENT AGRICOLE (COSDA)

20/ DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE AU SEIN DU NOUVEAU COMITÉ DE L’EAU ET DE LA BIODIVERSITÉ (CEB) EX COMITÉ DE BASSIN

DOSSIERS PRESENTÉS PAR LE CONSEILLER EXECUTIF M. DANIEL MARIE‐SAINTE

21/ LANCEMENT DU SCHÉMA TERRITORIAL DES INFRASTRUCTURES ROUTIÈRES DE MARTINIQUE (STIRM) 2017‐2037

22/ COMPTE‐RENDU DE L’EXERCICE DE LA DÉLÉGATION DU PRÉSIDENT DU CONSEIL EXÉCUTIF EN MATIÈRE DE MARCHÉS PUBLICS ET D’ACCORDS‐CADRES

23/ LEVÉE DE LA PRESCRIPTION QUADRIENNALE DE LA DÉLIBÉRATION N°118551 PORTANT OCTROI D’UNE SUBVENTION D’ÉQUIPEMENT AU CFA DE LA CHAMBRE DES MÉTIERS ANNULATION D’UN TITRE DE RECETTE

24/ PASSATION D’UNE CONVENTION TRANSACTIONNELLE AVEC L’AGENCE DE SERVICE ET DE PAIEMENT

25/ PASSATION D’UNE CONVENTION TRANSACTIONNELLE AVEC L’ASSOCIATION DE DÉVELOPPEMENT TECHNIQUE MODERNE DE COMMUNICATION (ADTMC) – KMT

POINTS SUPPLÉMENTAIRES PROPOSES SELON LA PROCÉDURE D’URGENCE

26/ ABROGATION PARTIELLE DES DELIBERATIONS DE LA RÉGION ET DU DÉPARTEMENT DE MARTINIQUE ET PRISE D’UNE NOUVELLE DELIBERATION PORTANT PRISE DE PARTICIPATION AU CAPITAL SOCIAL DE LA SPL MARTINIQUE AMÉNAGEMENT ET EQUIPEMENT

27/ TRANSFERT DE COMPÉTENCE « NOUVEL ACCOMPAGNEMENT POUR LA CRÉATION ET REPRISE D’ENTREPRISE » NACRE A LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE

28/ RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE GESTION DU RSA ENTRE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE ET LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MARTINIQUE